François Toussaint

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Toussaint (François, Charles)
Soldat de 1re classe. Médaillé militaire du 11 avril 1962
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Reberdière (de La) (Jean). Sergent-chef. Médaillé militaire du
4 mai 1963
Cité
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000034378575(source JORF)
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Toussaint (François, Régis, Bertrand)
président-directeur général d'une société de conseil en pêche et aquaculture. Chevalier du 30 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-30"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Toussaint (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
6 mars 2007
16
représentant de la Coordination rurale
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection animales
JORFTEXT000000465793(source JORF)
nomination
11 Mars 200711/03/2007
De: Toussaint (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications
au titre de la section examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Coordination rurale union nationale
Remplace:M. Giraud (James)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
JORFTEXT000000425071(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Toussaint (François, Régis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000777729(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Toussaint (François, Régis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Toussaint (François, Régis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Toussaint (François, Paul, Henri, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE RETRAITÉS
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000529727(source JORF)
nomination
12 Mai 199312/05/1993